La marque déposée du Coquelicot
La Direction nationale de La Légion royale canadienne a enregistré la marque de commerce qu’est le Coquelicot afin de sauvegarder son image en tant que symbole du Souvenir. Le peuple du Canada a également accordé au Coquelicot une protection accrue en tant que marque de commerce protégée par l’adoption en 1948 d’une loi du Parlement.
Quiconque a l’intention d’utiliser le symbole du Coquelicot doit présenter une demande à la Direction nationale, comme indiqué ci-dessous.
La Légion protège le symbole du Coquelicot
Depuis 1921, le Coquelicot est un symbole national du Souvenir. Le Coquelicot est également le symbole reconnu de la Campagne du Coquelicot de la Légion, qui vise à recueillir des fonds pour soutenir les vétérans et les personnes à leur charge.
La Légion a le devoir de s’assurer que le Coquelicot du Souvenir n’est pas utilisé dans le but de commercialiser, politiser ou déshonorer ceux qui ont servi, ou pour faire une fausse représentation de la Campagne du Coquelicot et des dons qu’elle recueille.
Les règles régissant l’utilisation de la marque déposée du Coquelicot sont décrites dans le manuel du Coquelicot de la Légion.
Éléments faisant partie de la marque déposée
La Légion a enregistré plusieurs variations de l’image du Coquelicot (coquelicot de revers, logo du Coquelicot, et symboles et fleur du coquelicot) comme marques de commerce; elle a également enregistré la marque POPPY. Les droits qui lui sont conférés visent à empêcher tout emploi non autorisé, notamment eu égard aux vétérans, au Souvenir et aux collectes de fonds pour chaque marque de commerce.
Le Coquelicot ne peut jamais être utilisé, d’une part, comme symbole du Souvenir pour en tirer profit, et, d’autre part, sans le consentement écrit exprès préalable de la Direction nationale, et ce, que ce soit pour une organisation, un groupe, une communauté ou une personne, à des fins commerciales ou caritatives, ou de distribution au grand public.
Le Coquelicot du Souvenir NE PEUT être utilisé sans autorisation…- sur du matériel grand public, tel que produits divers, vêtements, objets d’art ou articles souvenirs, y compris leur emballage
- sur une pancarte ou tout article décoratif pour portes fabriqués à des fins de distribution
- à des fins promotionnelles sur des enseignes pour un commerce, une offre, une activité ou un groupe
- dans des présentations visuelles ou multimédias, telles que des affiches, des sites Web ou des vidéos destinés au public
- sur tout article produit ou confectionné destiné à la revente pour amasser des fonds ou pour une distribution au grand public
- sur des décorations commémoratives du temps des Fêtes
- comme faisant partie intégrante d’un logo
- être placé là où il peut être piétiné
- refléter, ou être offert comme, un produit comestible
Demande d’utilisation du Coquelicot
La Légion a accordé la permission d’utiliser le symbole du Coquelicot aux organisations, communautés et individus qui mettent l’accent sur le Souvenir dans divers projets. Quiconque désire utiliser le symbole du Coquelicot peut demander l’autorisation, comme décrit ci-dessous.
Exigences pour une demande d’utilisation du Coquelicot :
- Les coordonnées de la personne ou de l’organisation qui fait la demande.
- Une description de la manière et de l’endroit où le Coquelicot sera utilisé ou exposé (joignez une ébauche du projet démontrant la position ou la taille de l’image, le cas échéant).
- La raison pour laquelle l’usage du Coquelicot est demandé.
- Un aperçu de la durée de temps pendant laquelle le Coquelicot sera utilisé ou exposé.
- Si l’image est destinée à être utilisée sur un produit, une estimation du coût de vente du produit et une projection des profits attendus.
- Si la demande est approuvée, la totalité du produit des ventes doit être versée au Fonds en fidéicommis du Coquelicot de la Légion.
- Faites parvenir les demandes à :
Coordonnateur du comité du Coquelicot et Souvenir
Le Siège national de la Légion royale canadienne
86 place Aird
Ottawa (Ontario) K2L 0A1
Télécopieur : 613-591-9335
poppytrademark@legion.ca
Utilisation personnelle du Coquelicot
La Boutique du Coquelicot de la Légion royale canadienne offre une vaste gamme d’articles du Coquelicot pour les Canadiens et Canadiennes qui souhaitent honorer et soutenir les vétérans tout au long de l’année. Tous les articles ont été approuvés par le comité du Coquelicot et Souvenir de la Direction nationale et le produit des ventes sert à financer les programmes de la Légion destinés aux vétérans et à leurs familles.
Nous invitons aussi les particuliers à utiliser le coquelicot à des fins personnelles. Qu’il s’agisse de bricoler un coquelicot pour l’offrir à un ancien combattant, de dessiner un Coquelicot du Souvenir pour l’exposer dans une vitrine ou de peindre des Coquelicots sur des pierres pour les placer sur les tombes des vétérans, il existe plusieurs façons pour les Canadiens et Canadiennes de perpétuer la tradition du Coquelicot.
Questions ?
Pour toute question relative à la marque déposée du Coquelicot, veuillez communiquer avec Coordonnateur du comité du Coquelicot et Souvenir de la Direction nationale, à poppytrademark@legion.ca.