Le Coquelicot – Marque déposé

Le peuple canadien a confié à La Légion royale canadienne la responsabilité de maintenir le Coquelicot comme un symbole nous rappelant tous de ne jamais oublier les sacrifices consentis par les vétérans pour protéger et défendre notre liberté.

Quiconque entend utiliser le symbole du Coquelicot doit en faire la demande auprès de la Direction nationale, comme stipulé ci-après.

La Légion protège la marque déposée du Coquelicot

Le 30 juin 1948, au nom de tous les Canadiens et Canadiennes, la Légion s’est vu confier la responsabilité de sauvegarder le coquelicot comme un symbole sacré du Souvenir, soit le symbole du sacrifice de nos vétérans. Pour ce faire, la Légion veille à ce que le Coquelicot ne soit jamais utilisé à des fins personnelles ou commerciales, ou profané par une utilisation inappropriée. C’est pour ces raisons que la Légion exige une permission pour l’utilisation de la marque déposée du Coquelicot, ou de l’image du Coquelicot lorsqu’elle se rapporte au Souvenir.

Éléments faisant partie de la marque déposée

La marque de commerce déposée canadienne du Coquelicot comprend le logo de la Légion de même que l’emblème du coquelicot, en ce qui a trait au Souvenir. La marque de commerce déposée ne s’applique pas à la fleur comme telle du coquelicot à moins qu’elle soit utilisée de façon à représenter faussement le Coquelicot de la Légion en l’associant au Souvenir ou lors de campagne de financement à des fins autres que celle de la campagne du Coquelicot.

Par exemple, selon les paramètres juridiques de la loi sur les marques de commerce, on permet l’utilisation d’un article qui affiche un coquelicot ou de l’image d’un coquelicot autre que l’emblème du coquelicot de la marque de commerce déposée de la Légion. Toutefois si ce coquelicot ou cette image d’un coquelicot était utilisé au Canada dans le cadre du Souvenir ou pour un gain financier, alors cet article contreviendrait à la marque de commerce déposée du Coquelicot en ce qui concerne l’image du coquelicot.

En d’autres mots, il est important de prendre note que :

  • La marque de commerce déposée du Coquelicot représente le Souvenir.
  • La marque de commerce déposée du Coquelicot est le point central emblématique de la campagne du Coquelicot.

Demande d’utilisation du Coquelicot

La Légion s’est vu confier l’importante tâche de sauvegarder le Coquelicot sacré et d’empêcher qu’il ne soit utilisé de façon abusive et à des fins commerciales. Or, nos vétérans ont accepté courageusement la tâche et la responsabilité de protéger nos droits et libertés; c’est à nous maintenant qu’il revient d’accepter la tâche et la responsabilité de protéger leur mémoire et de leur rendre hommage. C’est ainsi que nous verrons à faire en sorte que le Coquelicot demeure le symbole du Souvenir pour leurs sacrifices.

La Légion encourage et invite tous les Canadiens et Canadiennes à promouvoir le Souvenir et à rendre hommage aux vétérans canadiens en arborant le Coquelicot.

Exigences pour une demande d’utilisation du Coquelicot :

  • Coordonnées de l’organisation ou de la personne faisant la demande
  • Description de la façon dont le coquelicot sera utilisé ou affiché, et du lieu (y joindre, le cas échéant, un avant-projet du plan de placement de l’image ou des dimensions)
  • Explications quant aux raisons justifiant l’utilisation du coquelicot
  • Un aperçu de la durée de temps requise pour l’utilisation ou l’affichage du Coquelicot
  • Si l’usage prévu est sur un produit, la divulgation du prix de vente du produit en question et un aperçu des profits envisagés
  • Une indication, s’il y a lieu, de la distribution des profits, à savoir à une organisation, à un organisme de charité ou au manufacturier

Faites parvenir vos demandes à :

Secrétaire – Comité du Coquelicot et Souvenir
La Légion royale canadienne
86 Aird Place
Ottawa, ON K2L 0A1

Fax: 613-591-9335
dmartin@legion.ca

Pour toutes questions sur la marque déposée, contactez dmartin@legion.ca.

Pour les lignes directrices sur l’utilisation de la marque déposée du Coquelicot, SVP consultez le Manuel du coquelicot