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L’Aménagement de Bien Immobilier est une activité très compliquée, dispendieuse et qui prend beaucoup de temps. En exécutant cette activité, la mise en oeuvre d’un processus de diligence raisonnable complet, dans le but de déterminer la valeur pratique de tout projet proposé est essentielle. Quoique certaines questions de bien immobilier varient d’une province à une autre (parfois d’une communauté à une autre dans une province), il existe certains paramètres génériques de diligence raisonnable applicables à chaque projet. En plus du processus de diligence raisonnable, il existe un rapport très dynamique et complexe qui s’applique aux promoteurs de projets, architectes, gestionnaires immobiliers et autres partis intéressés.
Avec l’appui financier d’ACC, La Direction nationale a publié un Guide – Aménagement de Bien Immobilier (PDF).
Guide du Matériel de Référence de la SCHL sur assurance-prêts pour propriétés multi-unités (PDF)

Le 5 octobre 2001, la Légion royale canadienne (LRC) entreprenait une étude d’une durée de 24 mois sur les questions de logement dans le contexte des besoins des Anciens combattants et des Aînés. Cette initiative comprenait des briefings réguliers à different dépositaires d’enjeux. Menée au nom d’Anciens Combattants Canada (ACC), cet «Examen et Détermination de Questions de Logement pour Anciens combattants et Aînés» offre des aperçus sur les questions de logement auxquelles font face le aînés du Canada et offre des recommandations de politiques centrées sur la résolution partielle de certaines de ces questions. L’Étude a reçu du financement du Gouvernement du Canada par l’entremise d’une subvention de l’Initiative de Logement du Secteur Bénévole Communautaire, de Patrimoine Canada.
Le Programme de l’Initiative de Logement du Secteur Bénévole Communautaire fut développé pour renforcer la capacité du secteur bénévole de répondre aux demandes que la société place sur le secteur bénévole tout en rehaussant le rapport entre le secteur bénévole et le Gouvernement fédéral. Au sein de cette structure, ce projet d’une durée de 24 mois a fourni l’occasion à la Légion royale canadienne (LRC) d’étudier les questions que les Aînés et Anciens combattants doivent confronter dans leur recherche pour logement abordable. Certaines des recommandations peuvent être liées directement à des programs d’ACC qui ont été couronnés d’un grand success et qui indiquent la voie de l’avenir pour une clientèle plus étendue. Cette étude rehaussera aussi la capacité de la Légion de bâtir sur sa propre expérience dans la provision de logement-services abordable aux Aînés et Anciens combattants. En raison du besoin grandissant tout en améliorant le partenariat entre la Légion et Anciens Combattants Canada.
Les opinions exprimées ici ne représentent pas nécessairement la politique officielle d’Anciens Combattants Canada.
Examen et détermination de questions de logement pour anciens combattants et aînés (PDF)
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